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Archives par mot-clef : conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DÉCEMBRE 2010
République Française Département des Deux-Sèvres COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS DU 13 DÉCEMBRE 2010 L’an deux mille dix, le treize du mois de décembre, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, … Continuer la lecture
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2010
République Française Département des Deux-Sèvres COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS DU 15 NOVEMBRE 2010 Tweet
CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 29 MARS 2010
République Française Département des Deux-Sèvres CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 29 MARS 2010 L’an deux mille dix, le vingt-neuf du mois de mars, à 20 heures 30, les membres du conseil municipal de la commune d’Arçais, dûment convoqués, se sont … Continuer la lecture
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CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 1er MARS 2010
République Française Département des Deux-Sèvres CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 1er MARS 2010 L’an deux mille dix, le premier du mois de mars, à 20 heures 30, les membres du conseil municipal de la commune d’Arçais, dûment convoqués, se sont … Continuer la lecture
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CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 13 JANVIER 2010
République Française Département des Deux-Sèvres CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 13 JANVIER 2010 L’an deux mille dix, le treize du mois de janvier, à 20 heures 30, les membres du conseil municipal de la commune d’Arçais, dûment convoqués, se sont … Continuer la lecture
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