Informations légales

Siège social

COMMUNE D'ARCAIS
29 rue de la Mairie
79210 Arçais

Contact

Téléphone : 0549353712
Email : mairie.arcais@orange.fr

Représentant légal

Michel Panier

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Logo, charte graphique

Le logo, et la charte graphique de ce site sont propriété de la commune d’Arçais. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

L’ensemble des données (textes ou images) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de la commune d’ARCAIS. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sans l'accord de son administrateur ni de son concepteur,  sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

Loi Informatique et libertés

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi "Informatique & Libertés"). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser à la mairie d’ARCAIS

 

Liens

Les liens émis sur ce site sont donné à titre informatif. Toutefois, si vous êtes responsable d'un site cité, et que vous ne souhaitez pas qu'il le soit, vous pouvez le signaler. Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la commune. La commune permet l’établissement de liens  vers son site. Il est toutefois recommandé de nous prévenir .

 

Visiter Arcais

Haut lieu de tourisme maraîchin, ce joli village mérite bien plus qu’un simple détour, car tout ici invite au séjour.

Inscription à la Newsletter

Recevoir par e-mail les dernières informations du site.

Version imprimable Version imprimable | Plan du site
© COMMUNE D’ARCAIS