INVITATION

Journée cyclotourisme du 11 Août 2012

Le samedi 11 août prochain, ARCAIS sera point accueil à l’occasion de la semaine fédérale du cyclotourisme. Environ 7.500 personnes devraient faire étape dans le village entre 8 h et 18h pour se restaurer et découvrir le marais.

Cette manifestation sur la commune sera un levier fort pour faire connaitre notre territoire, notre spécificité maraichine.

Pour mener à bien cette opération, nous aurons besoin de toutes les bonnes volontés disponibles. Déjà plusieurs associations mobilisent leurs membres mais nous lançons un   appel plus large aux bénévoles.

Aussi nous vous convions à une réunion de présentation de l’évènement

le vendredi 17 février à 20h30 au foyer communal.

Attention : la liste des bénévoles doit être établie avant le mois de mars.

 (L’accès au site de la manifestation ne sera réservé qu’aux cyclotouristes et bénévoles.)

Merci de votre participation.

Le Maire                                                                   Le Responsable du Point Accueil

Joel BOURCHENIN                                                Philippe LEYSSENE

PROCHAINE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

le LUNDI 6 FÉVRIER 2012 à 20h30
Salle du Conseil à la mairie

Avec l’ordre du jour suivant :

Convention d’autorisation d’exploiter les rives et la parcelle « B » du Grand Port

Projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux

Appel à projets de l’A.D.E.M.E. pour l’éclairage public

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS

RÉUNION DU 19 DÉCEMBRE 2011 

L’an deux mille onze, le dix-neuf du mois de décembre, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Joël BOURCHENIN, Maire.

Étaient présents : Joël BOURCHENIN, Bernard LEYSSÈNE, Marinette DOUGUET, Jean-Louis TROUVÉ, Marcel PAPIN, Jean-Claude JAMOIS, Philippe RÉAULT, Fabrice ARRIGNON, Joël BONNET, Jean BONNET, Philippe LEYSSÈNE, Cyril FOULLADOUX, Miriam MARTIN.

Absent excusé : David JULLIEN

Date de la convocation : 13 décembre 2011

Le procès-verbal de la réunion du 14 novembre 2011 est adopté à l’unanimité.

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Nombre de membres en exercice : 14                              Nombre de membres présents :  13                                    Nombre de votants : 13

69 / 2011DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 POUR  ALIMENTER LE CHAPITRE 014

Le conseil municipal après en avoir délibéré décide de procéder au vote des virements de crédits suivants sur le budget de l’exercice 2011.

Après en avoir délibérer, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de procéder au vote des virements de crédits suivants sur le budget de l’exercice 2011.

70 / 2011  DEMANDE DE SUBVENTION D.E.R.T. POUR LA RUE DU GRAND PORT

Une  des  conduites de refoulement des eaux usées de l’assainissement collectif a été mise en place dernièrement dans la rue du Grand Port. La réfection partielle de la chaussée par l’entreprise chargée des travaux d’assainissement est du plus mauvais effet. Un ruban de bitume noir sillonne le revêtement en béton désactivé clair.

Monsieur le Maire propose de procéder à la réfection totale de la chaussée de la rue du Grand Port avant la saison touristique 2012. Le montant des travaux se monte à 76 769,09 €.

Considérant que le port situé en site classé est la vitrine de la commune d’Arçais ;

Considérant que les précédents travaux de réhabilitation ont été réalisés dans le cadre des Grands Travaux du Marais poitevin en 1993, qu’ils étaient de grande qualité et qu’ils ne peuvent rester en l’état,

Considérant que les travaux de mise en place de l’assainissement collectif sont terminés,

Les membres du conseil municipal, à l’unanimité :

• ·        décident de lancer la réfection de chaussée de la rue du Grand Port
• ·        chargent Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux dans la catégorie mise en valeur du patrimoine, des sites naturels, des espaces publics, aménagement des centres-bourgs.
• ·        fixent le plan de financement du projet comme suit :

71 / 2011 AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE

Monsieur le maire présente le rapport de l’étude géologique et hydrogéologique du terrain pressenti pour l’agrandissement du cimetière ; rapport qui déclare le terrain apte à recevoir des inhumations en pleine terre.

Puis, il rappelle que le projet d’agrandissement du cimetière s’étend sur une partie du terrain communal AM 490 situé au sud du terrain actuel, en zone Nl du PLU.
Le conseil municipal,
Considérant que le cimetière actuel, d’une contenance de 3131 m², ne dispose pas d’un jardin du souvenir et n’offre plus que deux concessions libres;

Considérant que l’opération de reprise des concessions abandonnées ne libérera qu’une vingtaine d’emplacements, nombre insuffisant au regard de la moyenne des décès des cinq dernières années ;

Considérant que l’agrandissement du cimetière actuel est indispensable ;
décide, à l’unanimité, de lancer le projet d’agrandissement du cimetière.

72 / 2011 RENOUVELLEMENT DES AUTORISATIONS D’EXPLOITER LES RIVES

Monsieur le Maire communique aux membres du conseil les demandes de renouvellement d’exploitation des rives émanant de deux embarcadères exerçant sur la commune pour l’année 2012 et demande au conseil de bien vouloir se prononcer.

Après discussion, les membres du conseil municipal acceptent à l’unanimité de renouveler les conventions d’autorisation d’exploitation des rives aux embarcadères « Bardet Huttiers »  et « Au Martin Pêcheur ».

De même, Monsieur le Maire, soumet au conseil les demandes de renouvellement d’occupation des parcelles du Port.

A l’unanimité, les membres du conseil acceptent de renouveler les conventions d’occupation des parcelles du port à l’embarcadère « Au Martin Pêcheur ».

Il est ensuite demandé au conseil de bien vouloir fixer le montant de la redevance 2012 par bateau, canoë et parcelle.

Après délibération et à l’unanimité, le conseil fixe le montant de la redevance 2012 à montant de la redevance 2011 augmentée de l’indice moyen des prix à la consommation 2011, IPC ensemble des ménages hors tabac.

73 / 2011 RENOUVELLEMENT DES LOCATIONS DE LOCAUX ARTISANAUX

Mm ROY-TEXIER sollicite la location du local artisanal place de l’Église (garage de gauche) pour l’année 2012. A l’unanimité, les membres du conseil acceptent de louer le local artisanal à Mm ROY-TEXIER pour une durée de 6 mois. Le loyer 2012 est fixé au loyer 2011 augmenté de l’indice moyen de l’année 2011 des prix à la consommation, IPC ensemble des ménages.

74 / 2011 COUPES DE BOIS

Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux de bien vouloir délibérer sur la question au conseil de ce jour car les coupes de bois ne peuvent s’étendre au-delà du mois de mars. A l’unanimité, les membres du conseil acceptent de porter cette question à l’ordre du jour.

Un recensement des coupes de bois sur les propriétés communales montre que 7 tâches de 5 à 6 m3 chacune peuvent être envisagées. Elles se situent sur le Marais d’Allerit, le chemin de la conche Charpentière, le chemin de la conche Courdeau et le chemin des Prises.

Les lots seront numérotés puis tirés au sort entre les candidats qui devront être domiciliés à Arçais. Bernard LEYSSÈNE propose d’établir une charte définissant les obligations des attributaires (nettoyage des abords avant de faire le bois, maintien des scions tous les 3 à 5 mètres, nettoyage du chantier, date impérative de fin de chantier fixée au 31 mars 2012…).

Monsieur le Maire demande au conseil de bien vouloir fixer le prix de la tâche.

Après délibération, le conseil municipal décide que les tâches seront tirées au sort et fixent le prix de la tâche à 30 €.

BASE ÉLÈVES

Le conseil municipal

Vu la Déclaration universelle des droits de l’Homme, notamment son article 12

Vu la Convention Européenne des droits de l’Homme, notamment son article 8

Vu le Code Civil, notamment son article 9 alinéa 1

Vu le code général des Collectivités Territoriales, notamment son article 2121-29

Considérant que le Ministère de l’Éducation Nationale a expérimenté le logiciel « Base Élèves » depuis 2004 et exige sa généralisation

Considérant que le logiciel vise à ce que tous les élèves des écoles maternelles et élémentaires soient, dès leur entrée à l’école, fichés sur la base d’un numéro informatique qui les suivra durant toute leur scolarité

Considérant que la mise en place de cette base de données pourrait faire l’objet d’extraction et d’utilisation à l’autres fins que celles prévues

Considérant que ce fichier informatique porte atteinte à différentes libertés publiques, notamment celle du droit à la vie privée,

Après en avoir délibéré et à l’unanimité,

Refuse le fichage généralisé des élèves et de leurs familles

Décide de ne pas mettre en place le fichier informatique « Base Élèves »

Demande à Monsieur le Maire de se faire l’interprète de cette exigence, de relayer le refus de contribuer au fichage des enfants et de transmettre à l’Éducation Nationale une demande d’abandon du fichier «  Base Élèves ».

ÉTUDE DE POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE PAR LE CRER

Le Centre Régional des Énergies Renouvelables a été sollicité pour évaluer le potentiel photovoltaïque des bâtiments communaux. L’étude de potentiel vise à fixer les enjeux techniques, financiers et environnementaux de projets photovoltaïques.

Les conclusions sont présentées au conseil.

La commission des bâtiments se réunira lundi 26 décembre à 11h pour discuter des travaux sur le local de l’ancienne poste place de l’Église.

L’ordre du jour est épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 23 heures.

Merci de vous munir d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile.

Par délibération du conseil municipal du 19 décembre 2011, la commune met à la disposition des habitants d’Arçais intéressés 8 coupes de bois sur ses marais.

Consultation du règlement et inscription en mairie avant le 10 janvier.

Prix de la coupe 30 € (minimum 5 stères)

Travaux à réaliser avant le printemps. (31/03/2012)

Attribution par tirage au sort.

• samedi 24 mars 2012 au Vanneau de 8h30 à 11h30
• mercredi 4 janvier 2012 à St Georges de Rex de 16h30 à 19h30
• samedi 21 juillet 2012 à Arçais de 8h30 à 11h30
• mardi 6 novembre  2012 à St Hilaire la Palud de 16h30 à 19h30

Et, c’est ce vendredi 25 novembre à partir de 14 heures et en présence de Mm Delphine BATHO, Présidente du Syndicat de Pays,

que les enfants des écoles planteront une haie parking du Praineau.

La population est conviée à encourager les jeunes planteurs.