Archives de catégorie : Délibérations

République Française                                                                                                                                                                                Département des Deux-Sèvres   CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 14 AVRIL 2011   L’an deux mille onze, le quatorze du mois d’avril, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis … Continuer la lecture →

République Française                                                           Département des Deux-Sèvres CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 4 AVRIL 2011 L’an deux mille onze, le quatre du mois d’avril, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie … Continuer la lecture →

République Française                                                           Département des Deux-Sèvres  CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 7 MARS 2011  L’an deux mille onze, le sept du mois de mars, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis à la … Continuer la lecture →

 CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 17 JANVIER 2011 L’an deux mille onze, le dix-sept du mois de janvier, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de … Continuer la lecture →

L’an deux mille dix, le dix-huit du mois d’octobre, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Joël BOURCHENIN, Maire. Étaient présents : Joël BOURCHENIN, Bernard LEYSSÈNE, … Continuer la lecture →