Archives de catégorie : Délibérations

République Française                                                           Département des Deux-Sèvres  CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 24 OCTOBRE 2011  L’an deux mille onze, le vingt-quatre du mois d’octobre, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie … Continuer la lecture →

  CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 19 SEPTEMBRE 2011   L’an deux mille onze, le dix-neuf du mois de septembre, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie sous la … Continuer la lecture →

L’an deux mille onze, le onze du mois de juillet, à dix huit heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Joël BOURCHENIN, Maire. Étaient présents : Joël BOURCHENIN, … Continuer la lecture →

  CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 20 JUIN 2011 L’an deux mille onze, le vingt du mois de juin, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence … Continuer la lecture →

COMPTE-RENDU SOMMAIRE RÉUNION DU 30 MAI 2011 L’an deux mille onze, le trente du mois de mai, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Joël … Continuer la lecture →

République Française                                                                                                                                                                                Département des Deux-Sèvres   CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 14 AVRIL 2011   L’an deux mille onze, le quatorze du mois d’avril, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis … Continuer la lecture →

République Française                                                           Département des Deux-Sèvres CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 4 AVRIL 2011 L’an deux mille onze, le quatre du mois d’avril, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie … Continuer la lecture →

République Française                                                           Département des Deux-Sèvres  CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS RÉUNION DU 7 MARS 2011  L’an deux mille onze, le sept du mois de mars, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis à la … Continuer la lecture →