Archives de catégorie : Arrêté municipal

INTERDICTION DE STATIONNER VOIE DE L’ANCIENNE LIGNE DE CHEMIN DE FER

Publié le 20/04/2011 par secretariat

Par arrêté municipal du 20 avril 2011, le stationnement des véhicules est interdit sur la VC 58 « Ancienne ligne de chemin de fer » entre le carrefour du RD 101 Route de St Hilaire et la piste cyclable du côté gauche … Continuer la lecture →

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ARRETE D’INTERDICTION DE CIRCULER RUE DE LA GARENNE

Publié le 03/03/2011 par secretariat

Pour permettre la mise en place du réseau d’assainissement et la réfection du réseau d’alimentation en eau potable, la circulation des véhicules est interdite à compter du 7 mars et pour une durée de 13 semaines rue de la Garenne. … Continuer la lecture →

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Arrêté du 1er décembre 2010 prescrivant une enquête publique pour le plan local d’urbanisme

Publié le 30/11/2010 par secretariat

République Française                                                                                                                                                         Département des Deux-Sèvres MAIRIE D’ARÇAIS     Arrêté du 1er décembre 2010 prescrivant l’enquête publique du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Arçais

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Assainissement rue des Bateliers

Publié le 23/11/2010 par secretariat

  RÉPUBLIQUE  FRANÇAISE                                                                                                DÉPARTEMENT DES DEUX-SEVRES COMMUNE D’ARÇAIS EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE

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Les Carrés des portes

Publié le 28/07/2010 par Michel Beau

Par arrêté municipal du 10 mai 2010, le pont des Carrés des Portes sur la Conche Vernusson était interdit d’accès pour risque d’effondrement. Les poutrelles supportant le tablier du pont, rongées par la rouille, risquaient de ne pas résister aux … Continuer la lecture →

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