Archives mensuelles : décembre 2010

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DÉCEMBRE 2010

Publié le 23/12/2010 par secretariat

République Française                                                                                                                                                                   Département des Deux-Sèvres COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D’ARÇAIS DU 13 DÉCEMBRE 2010 L’an deux mille dix, le treize du mois de décembre, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, … Continuer la lecture →

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Plan Local d’Urbanisme

Publié le 01/12/2010 par administrateur

Le projet du Plan Local d’Urbanisme soumis à l’enquête publique entre les 22 décembre 2010 et 22 janvier 2011 est consultable dans son intégralité en cliquant sur le lien suivant: consulter le Plan Local d’Urbanisme Tweet

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