L’an deux mille dix, le dix-huit du mois d’octobre, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal d’Arçais, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Joël BOURCHENIN, Maire.
Étaient présents : Joël BOURCHENIN, Bernard LEYSSÈNE, Marinette DOUGUET, Jean-Louis TROUVÉ, Marcel PAPIN, Jean-Claude JAMOIS, Philippe RÉAULT, Fabrice ARRIGNON, Joël BONNET, Jean BONNET, David JULLIEN, Philippe LEYSSÈNE, Cyril FOULADOUX, Miriam MARTIN.
Absente excusée : Maïté PESTEL
Date de la convocation : 13 octobre 2010
Le procès-verbal de la réunion du 20 septembre 2010 est adopté à l’unanimité.
*********
CONVENTION D’INSTALLATION ET DE MAINTENANCE D’UN SYSTÈME DE TÉLÉRELÈVE
L’exploitation des installations relatives à la compétence « distribution d’eau potable », exercée par le Syndicat de la Courance et affermée depuis le 1er janvier 2010 à la SAUR, pourrait être modifiée dans les mois qui viennent. Un système de télérelève à distance des compteurs des abonnés pourrait être installé.
Pour ce faire, la SAUR équiperait les abonnés de compteurs compatibles avec ce nouveau système et poserait sur les bâtiments ou poteaux communaux des émetteurs/récepteurs et des concentrateurs. Une convention d’installation et de maintenance de ces nouveaux matériels doit être signée entre le syndicat, la SAUR et la commune.
A l’unanimité les membres du conseil se prononcent pour la signature de la convention.
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DE LA COURANCE
La commune de PRIAIRES a sollicité le 16 juillet 2010 son adhésion au Syndicat de la Courance qui s’est prononcé favorablement le 29 septembre. En conséquence, les statuts du syndicat doivent être modifiés. Pour cela, une délibération concordante doit être prise par l’ensemble des communes du syndicat.
A l’unanimité, les membres du conseil se prononcent pour l’adhésion de la commune de PRIAIRES et pour la modification des statuts.
NOMINATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
La liste des membres des commissions communales est sur le site d’Arçais.
RÉFLEXIONS SUR LE DEVENIR DU BÂTIMENT DE LA POSTE ET DES LOCAUX ARTISANAUX
Monsieur le Maire informe le conseil qu’un couple de boulangers recherche un bâtiment pour s’installer. De tous les bâtiments visités, le garage de la poste et les deux locaux artisanaux attenants ont retenu leur attention, le local de la poste pouvant être mis en location pour l’habitation.
Le conseil municipal charge Monsieur le Maire de poursuivre les négociations.
DÉCISION MODIFICATIVE SUR LE BUDGET 2010
Un camion benne pourrait être acquis pour les services techniques. Les crédits inscrits au budget primitif sont insuffisants.
Monsieur le Maire propose la décision modificative suivante :
| Crédits à ouvrir | Objet | Montant | |
| Chapitre | Article / Opération | ||
| 21 | 21571 / 61 | Matériel roulant de voirie | 11 000 € |
| Crédits à réduire | |||
| Chapitre | Article / Opération | ||
| 21 | 21318 / 62 | Bâtiments publics | 11 000 € |
ENFOUISSEMENT DE RÉSEAU RUE DE LA GARENNE
Une demande d’enfouissement de réseau est déposée auprès du CTER pour mettre en souterrain le réseau de distribution d’électricité et le téléphone concomitamment avec les travaux d’assainissement entre le carrefour avec la rue du marais et le n°50 de la rue de la Garenne.
PROJET ÉCOLE DE SPORTS
Sur le territoire du réseau d’école regroupant six communes du marais », une école du sport pourrait se mettre en place sous couvert d’une association locale. Elle offrirait aux enfants, en dehors du temps scolaire, trente séances de découverte d’activités sportives. La participation financière des communes est sollicitée.
A l’unanimité, le conseil municipal accepte le principe d’une participation financière.
L’ordre du jour est épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 0h30.
